Mentions légales
Editeur :
Mairie de Villiers-sur-Marne
Place de l'Hôtel de Ville
Directeur de la publication
Au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982.
Jacques Alain Benisti - Maire de Villiers-sur-Marne
Opérateur de la plateforme 6Tzen
6Tzen
Immatriculée sous le n° 515 409 001 R.C.S. RHONE
210 Avenue Jean-Jaurés
69007 Lyon
France
Hébergeur
OVH
140 quai du Sartel
59100 Roubaix
Traitement des données à caractère personnel
Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de rectification qui vous concernent. Pour demander une modification ou rectification des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale à l’éditeur.
Liens hypertextes (responsabilité)
6Tzen propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, collectivités, etc.). Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du portail : elles n’engagent pas la responsabilité de 6Tzen.
Propriété intellectuelle
Droit de reproduction
La reproduction ou réutilisation des contenus des pages de 6Tzen est interdite.
Établir un lien
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations ou rubriques de 6Tzen. En revanche, les pages de 6Tzen ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site sans accord préalable de l’éditeur.
Droit des marques
6Tzen est une marque déposée à l’INPI.